Vous consultez : Presse Proposition de Grandguillaume validé par le groupe PS

[nunuche]

J'ai pas compris peux tu m'expliquer

d'apres le texte de la proposition de loi ,une equivalence va etre donnee a l'exploitant mais aussi a son chauffeur

 

[jeff77]

e

Non, qui va payer les changement de statut a la chambre de commerce? (300), les societe qui font du tourisme et qui ont des chauffeurs? 4roue sous un parapluie par exemple? les shuttels?

Je ne crois pas qu'il faille changer de satut , autre transport de voyaeur tu peut t'inscrire sur le registre ....

 

[samirou]

Je ne crois pas qu'il faille changer de statu , autre transport de voyaeur tu peut t'inscrire sur le registre ....

vous n'avez pas donner la copie de l attestation de la DREAL a la chambre de commerce? elle vous l as surement demander car le transport c'est un métier réglementer! regarder sur votre kbis dans la zone activité principale.... ettttt oui

 

[jeff77]

vous n'avez pas donner la copie de l attestation de la DREAL a la chambre de commerce? elle vous l as surement demander car le transport c'est un métier réglementer! regarder sur votre kbis dans la zone activité principale.... ettttt oui

Rien a voir ... je veux pas te contredire mais je croit que tu te trompe , sa peut t'eviter de la paprasse pur rien mais c'est toi qui voisoo:

 

[samirou]

Rien a voir ... je veux pas te contredire mais je croit que tu te trompe , sa peut t'eviter de la paprasse pur rien mais c'est toi qui voisoo:

j'espere bien, mais de toute manière cette lois ne passera jamais, et même si elle passe elle ne concerne que les applications

 

[nunuche]

j'espere bien, mais de toute manière cette lois ne passera jamais, et même si elle passe elle ne concerne que les applications

les apllication certes,mais pas seulement, tout le service occasionnel en agglomération (+100 000)HAB pour la LOTI dite leger

 

[jeff77]

les apllication certes,mais pas seulement, tout le service occasionnel en agglomération (+100 000)HAB pour la LOTI dite leger

Alors la greve bientot ....

 

[samirou]

les apllication certes,mais pas seulement, tout le service occasionnel en agglomération (+100 000)HAB pour la LOTI dite leger

je ne pense pas, car dans l article c'est écrie:

« Le présent titre n’est pas applicable aux personnes exploitant des services de transport pour les déplacements qu’elles exécutent elles-mêmes ou sous-traitent, ou organisant des services privés de transport régis par le chapitre Ier du titre III.

c'est impensable car toutes les sociétés ferme dans ce cas, personne a mobilité réduite, tourisme et autres...ce qui me parait donc pas faisable

 

[nunuche]

je ne pense pas, car dans l article c'est écrie:

« Le présent titre n’est pas applicable aux personnes exploitant des services de transport pour les déplacements qu’elles exécutent elles-mêmes ou sous-traitent, ou organisant des services privés de transport régis par le chapitre Ier du titre III.

c'est impensable car toutes les sociétés ferme dans ce cas, personne a mobilité réduite, tourisme et autres...ce qui me parait donc pas faisable

les principales societe LOTI sont des LOTI lourd (transdev etc) le reste font du service regulier ou occasionnel en milieu rural, qui va s'opposer a cette loi : les applicateurs ?
elles recuperent leurs chauffeurs en mode vtc
vous pouvez consulter la proposition de loi qui est dispo sur http://www.youscribe.com/BookReader...scroll&documentId=2918780&fullscreen=1&token=

 

[jeff77]

les principales societe LOTI sont des LOTI lourd (transdev etc) le reste font du service regulier ou occasionnel en milieu rural, qui va s'opposer a cette loi : les applicateurs ?
elles recuperent leurs chauffeurs en mode VTC
vous pouvez consulter la proposition de loi qui est dispo sur http://www.youscribe.com/BookReader...scroll&documentId=2918780&fullscreen=1&token=

J'irai casser des oeuf sur ton taxicoucoua bientot