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Forums
T3P & TRM
Réglementation
Lois et règlementation relatives au Transport Public Particulier de Personnes
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Discussions Importantes
Importante
Important
TEXTES OFFICIELS du T3P
UZ
17 Novembre 2017
Réponses
0
Vues
2K
17 Novembre 2017
UZ
Discussions Normales
J
REX
Reglementation voirie : le bordel parisien
jvtd
4 Janvier 2021
2
Réponses
10
Vues
516
Aujourd'hui à 12:45
z0e
Question
Ceintures de sécurité
gidari64
23 Juillet 2020
2
Réponses
15
Vues
820
Lundi à 13:06
fourmie
Question
Suspension Carte VTC
Trois S
27 Décembre 2020
Réponses
9
Vues
618
7 Janvier 2021
z0e
L
Question
VTC avec plaque étrangère
lereveur
28 Juin 2019
2
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Réponses
20
Vues
4K
5 Janvier 2021
Zaramodel.com
J
Question
Prime de conversion à l'hybride (vendeur particulier)
jvtd
22 Décembre 2020
Réponses
5
Vues
458
28 Décembre 2020
jvtd
J
Avis
Maraude et confinement
Jeanseb1978
1 Novembre 2020
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Réponses
43
Vues
6K
24 Décembre 2020
SNCV
Important
Malgré l'avis du Conseil constitutionnel les "chartes sociales des plateformes numériques" sont actées par un decret au JO
AZF
25 Octobre 2020
2
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Réponses
22
Vues
2K
22 Décembre 2020
driverzonard
Avis
Un Rapport pour « Réguler les plateformes numériques de travail »
legifisc
7 Décembre 2020
2
3
4
Réponses
31
Vues
2K
21 Décembre 2020
jvtd
J
VTC
Rouler avec une plaque WW en attendant la carte grise definitive
MIKAAA
11 Décembre 2020
2
Réponses
12
Vues
550
16 Décembre 2020
Hormerty
F
Dépose et départ en suisse
Flopax
9 Décembre 2020
Réponses
4
Vues
218
9 Décembre 2020
Flopax
F
Info
TPE - IZETTLE certificat n° 36198 révision 0
gidari64
4 Décembre 2020
2
Réponses
18
Vues
589
9 Décembre 2020
gidari64
Question
1 véhicule, 2 chauffeurs
Kamaliya
11 Mars 2020
2
3
Réponses
23
Vues
3K
8 Décembre 2020
mannou
Question
508 en fin de vie
Dadi95
3 Décembre 2020
Réponses
6
Vues
690
3 Décembre 2020
Azur
Important
Grosse colère de Brahim/INV : Le ministère du travail ne prendra pas en compte les conclusions de la Mission Frouin ?
AZF
10 Octobre 2020
Réponses
1
Vues
1K
29 Novembre 2020
AZF
Décret n° 2020-1300 du 26 octobre 2020 fixant la distance des courses et prix minimal garanti pour chaque prestation
AZF
28 Octobre 2020
Réponses
2
Vues
591
29 Octobre 2020
jvtd
J
VTC
Maraude (électronique) : hors papier, est ce une mascarade ou applicable 🤔
driverzonard
15 Octobre 2020
2
Réponses
13
Vues
1K
16 Octobre 2020
fourmie
Important
J + 4 ans : pourquoi l’article 2 de la loi sur le T3P n'est toujours pas appliquer ?
AZF
16 Octobre 2020
Réponses
1
Vues
266
16 Octobre 2020
pedro92
VTC conventionné CPAM
lukator
15 Octobre 2020
2
Réponses
13
Vues
1K
16 Octobre 2020
Elisa
D
Demande carte VTC PSC1 obligatoire
Danymcfly
24 Septembre 2020
2
Réponses
17
Vues
872
7 Octobre 2020
mannou
J
Avis
La vente des données des chauffeurs : est-ce légal ?
jvtd
25 Septembre 2020
2
Réponses
12
Vues
596
28 Septembre 2020
Naro
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