SpikeMessages 3 413Réactions 4 821
Maître Zoneur
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Bonjour
Je vais être un peu dure mais quand on se lance dans un métier il faut se renseigner un minimum pk même avant cette loie si tu pensais te mettre en CAPA et transporter des personnes tu aurais dû les transporter par 2 minimum.
Maintenant pour ta situation je n'ai pas de réponses malheureusement et ton idée de facturer les personnes en dehors des grandes villes je ne sais pas si cela passera car il sera interdit au CAPA d'exercer dans les ville de +100 000 habitant cela comprend également d'y déposer des gens.
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La loi est claire depuis bien longtemps et stipule bien que le transport touristique est réserver aux taxi et VTC. Les LOTI sont à la base un statut qui permet un mode de facturation qui relève du transport collectif sur réservation ou demande.
Du coup touriste ou pas s'ils sont deux et que le transport est collectif ou à la place le LOTI peut totalement s'en occuper

