Salut
B
@BILL CARSON
Je pense que ce type de montage est légalement impossible.
Le montant de ta prime et la raison pour laquelle elle est particulièrement élevée, c’est qu’il ne s’agit pas d’une assurance automobile classique.
Celle-ci répond à des statistiques, à une sinistralité qui est propre au VTC (pire d’ailleurs que le Taxi).
Ton assurance transport de personnes à titre onéreux couvre à la fois :
1. ta responsabilité civile envers les passagers
2. ta responsabilité civile envers les tiers (piétons, cyclistes, autres automobilistes…)
3. les dommages à ton véhicule selon ton niveau de garantie
4. ta responsabilité professionnelle (RC Pro selon le type de contrat)
A l’exception du point 4, qui peut être souscrite à part, ces garanties sont indissociables de ton activité professionnelle de VTC.
Peut être parlait-il de la RC Pro ?
Bref, tu ne peux pas avoir une assurance auto classique de particulier et assurance transport de personnes à titre onéreux pour le même véhicule.
Cela n’a aucun sens et c’est même légalement sanctionnable.
L’usage professionnel du véhicule doit être clairement déclaré dans un seul contrat principal, tout manquement pouvant entrainer de nullité de garantie en cas de sinistre, voire la nullité du contrat.
Bon courage.