Presse Proposition de Grandguillaume validé par le groupe PS

[nunucheMessages 96Réactions 130]

J'ai pas compris peux tu m'expliquer

d'apres le texte de la proposition de loi ,une equivalence va etre donnee a l'exploitant mais aussi a son chauffeur

 

[jeff77Messages 349Réactions 231]

e

Non, qui va payer les changement de statut a la chambre de commerce? (300), les societe qui font du tourisme et qui ont des chauffeurs? 4roue sous un parapluie par exemple? les shuttels?

Je ne crois pas qu'il faille changer de satut , autre transport de voyaeur tu peut t'inscrire sur le registre ....

 

[samirouMessages 10Réactions 1]

Je ne crois pas qu'il faille changer de statu , autre transport de voyaeur tu peut t'inscrire sur le registre ....

vous n'avez pas donner la copie de l attestation de la DREAL a la chambre de commerce? elle vous l as surement demander car le transport c'est un métier réglementer! regarder sur votre kbis dans la zone activité principale.... ettttt oui

 

[jeff77Messages 349Réactions 231]

vous n'avez pas donner la copie de l attestation de la DREAL a la chambre de commerce? elle vous l as surement demander car le transport c'est un métier réglementer! regarder sur votre kbis dans la zone activité principale.... ettttt oui

Rien a voir ... je veux pas te contredire mais je croit que tu te trompe , sa peut t'eviter de la paprasse pur rien mais c'est toi qui voisoo:

 

[samirouMessages 10Réactions 1]

Rien a voir ... je veux pas te contredire mais je croit que tu te trompe , sa peut t'eviter de la paprasse pur rien mais c'est toi qui voisoo:

j'espere bien, mais de toute manière cette lois ne passera jamais, et même si elle passe elle ne concerne que les applications

 

[nunucheMessages 96Réactions 130]

j'espere bien, mais de toute manière cette lois ne passera jamais, et même si elle passe elle ne concerne que les applications

les apllication certes,mais pas seulement, tout le service occasionnel en agglomération (+100 000)HAB pour la LOTI dite leger

 

[jeff77Messages 349Réactions 231]

les apllication certes,mais pas seulement, tout le service occasionnel en agglomération (+100 000)HAB pour la LOTI dite leger

Alors la greve bientot ....

 

[samirouMessages 10Réactions 1]

les apllication certes,mais pas seulement, tout le service occasionnel en agglomération (+100 000)HAB pour la LOTI dite leger

je ne pense pas, car dans l article c'est écrie:

« Le présent titre n’est pas applicable aux personnes exploitant des services de transport pour les déplacements qu’elles exécutent elles-mêmes ou sous-traitent, ou organisant des services privés de transport régis par le chapitre Ier du titre III.

c'est impensable car toutes les sociétés ferme dans ce cas, personne a mobilité réduite, tourisme et autres...ce qui me parait donc pas faisable

 

[nunucheMessages 96Réactions 130]

je ne pense pas, car dans l article c'est écrie:

« Le présent titre n’est pas applicable aux personnes exploitant des services de transport pour les déplacements qu’elles exécutent elles-mêmes ou sous-traitent, ou organisant des services privés de transport régis par le chapitre Ier du titre III.

c'est impensable car toutes les sociétés ferme dans ce cas, personne a mobilité réduite, tourisme et autres...ce qui me parait donc pas faisable

les principales societe LOTI sont des LOTI lourd (transdev etc) le reste font du service regulier ou occasionnel en milieu rural, qui va s'opposer a cette loi : les applicateurs ?
elles recuperent leurs chauffeurs en mode vtc
vous pouvez consulter la proposition de loi qui est dispo sur http://www.youscribe.com/BookReader...scroll&documentId=2918780&fullscreen=1&token=

 

[jeff77Messages 349Réactions 231]

les principales societe LOTI sont des LOTI lourd (transdev etc) le reste font du service regulier ou occasionnel en milieu rural, qui va s'opposer a cette loi : les applicateurs ?
elles recuperent leurs chauffeurs en mode VTC
vous pouvez consulter la proposition de loi qui est dispo sur http://www.youscribe.com/BookReader...scroll&documentId=2918780&fullscreen=1&token=

J'irai casser des oeuf sur ton taxicoucoua bientot