- 1 Novembre 2016
- 5 146
- 6 841
- Localité
- Paris
- Véhicule
- VAN
11. TRANSMISSION DES CGU
11.1. Free Now est expressément autorisée par le Partenaire par avance, à céder les présentes CGU ainsi que l’ensemble des obligations y étant attachées, à tout tiers quel qu’il soit et quelle que soit la forme de la cession, et ce librement sans l’accord préalable et écrit du Partenaire. La cession interviendra et sera opposable au Partenaire dès l’intervention de la cession entre Free Now et le cessionnaire, et les CGU perdureront sans qu’il soit nécessaire pour Free Now d’informer le Partenaire de l’éventuelle modification intervenue ou de respecter un formalisme particulier. A compter de la date de la cession, le Partenaire reconnait et accepte également expressément que Free Now sera libéré de toute obligation vis-à-vis du Partenaire et ne sera en aucun cas tenu solidairement de l’exécution des CGU avec le cessionnaire.
11.2. Le Partenaire s'interdit de céder ou de transférer, de quelque manière que ce soit (et notamment sous forme de cession ou de mise en location-gérance de son fonds de commerce, d'apport en société ou, le cas échéant, de cession des titres ou de changement
de contrôle) les droits et obligations résultant des présentes, sans l'accord exprès, préalable et écrit de Free Now.
12. PROPRIETE INTELLECTUELLE
12.1. Il est rappelé, en tant que de besoin, que le Partenaire s’interdit formellement, et se porte garant que les Chauffeurs ne procèderont pas à, toute opération de décompilation ou dit de « reverse engineering » de l’Application ou toute utilisation de celle-ci aux fins:
D’éditer, faire éditer, fabriquer, faire fabriquer un logiciel, service et produit similaire et concurrent ;
De produire un logiciel, service et produit utilisant des caractéristiques, fonctions, chartes graphiques similaires à l’Application;
Copier et reproduire des caractéristiques, fonctions, chartes graphiques similaires à l’Application ;
De lancer un programme informatique ou script automatisé qui pourrait entraver le fonctionnement et/ou la performance de l’Application.
12.2. Les présentes CGU n’ont pas d’effet sur la propriété et/ou le contrôle des droits de propriété intellectuelle appartenant au Partenaire, lequel conserve tous ses droits y afférents sans que Free Now puisse les utiliser d’une quelconque manière que ce soit.
13. PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
Les Parties reconnaissent que leur relation contractuelle implique la mise en œuvre de différents Traitements de Données à Caractère Personnel dont les modalités sont précisées ici.
14. DROIT APPLICABLE
De convention expresse entre les Parties, les présentes CGU, et de manière générale les relations entre les Parties, sont régies et soumises au droit français.
15. LITIGES
15.1. Système interne de traitement des plaintes émanant du Partenaire
15.1.1. Free Now permet au Partenaire d’adresser gratuitement à Free Now toute réclamation portant sur :
un manquement présumé de Free Now à toute obligation de Free Now qui affecte la capacité du Partenaire (ci-après dénommée «plaignant») à déposer une réclamation auprès de Free Now;
les questions technologiques directement liées à la fourniture des services d’intermédiation en ligne par Free Now et qui affectent le plaignant; et/ou
les mesures prises par Free Now ou son comportement directement liés à la fourniture des services d’intermédiation en ligne par Free Now et qui affectent le plaignant.
15.1.2. Pour ce faire, le Partenaire est invité à adresser sa réclamation, accompagnée de tous les éléments et justificatifs appropriés (la « Requête ») aux coordonnées suivantes https://support.free- now.com/hc/fr/requests/new?ticket_form_id=360000900639. Le Partenaire recevra un accusé de réception de sa Requête lui confirmant qu’elle a bien été reçue par Free Now, qui se réserve la possibilité de contacter le Partenaire afin d’obtenir des informations complémentaires si nécessaire. Free Now s’engage à fournir au Partenaire le résultat de l’étude de sa Requête dans un délai raisonnable, étant précisé que le délai dépend de l’importance et de la complexité du problème soulevé. Le Partenaire peut contacter Free Now à tout moment pour obtenir des informations sur le traitement de sa Requête.
15.2. Médiation
15.2.1. Chacune des Parties peut recourir à une procédure de médiation afin de parvenir à un règlement amiable de tout litige en lien avec la fourniture des services d’intermédiation en ligne par Free Now, y compris les Requêtes qui n’ont pas été résolues dans le cadre du système interne de traitement des plaintes visé à l’article 14.1ci-dessus, en contactant l’un des médiateurs suivants :
15.2.2. Nonobstant le caractère volontaire de la médiation, chaque Partie s’engage de bonne foi dans toute tentative de médiation menée en vertu du présent article. Free Now s’engage à supporter une part raisonnable du coût total de la médiation laquelle sera fixée, sur la base d’une suggestion du médiateur, en tenant compte de tous les éléments du cas d’espèce, en particulier la validité des arguments des Parties au litige, la conduite des parties, ainsi que la taille et le poids financier relatifs des Parties.
15.2.3. Avant d’entamer le processus de médiation ou pendant celui-ci, si le Partenaire le demande, Free Now met à disposition de ce dernier des informations sur le fonctionnement et l’efficacité de la médiation concernant ses activités.
15.2.4. Toute tentative de parvenir à un accord par médiation en vue du règlement d’un litige conformément au présent article ne porte pas atteinte au droit de chacune des Parties d’engager une procédure judiciaire à tout moment avant, pendant ou après le processus de médiation, selon les termes de l’article 14.3ci-dessous.
15.2.5. En outre, dans les cas et conditions prévus par les articles L. 7345-7 et suivants du Code du travail, l’Autorité des relations sociales des plateformes d’emploi (ARPE) pourra également être saisie pour médiation en cas de différend relatif à la mise en œuvre d’un accord collectif de secteur.
15.3. Juridiction compétente
Les Parties conviennent de désigner expressément et exclusivement le Tribunal de Commerce de
Paris pour traiter judiciairement tout litige entre les Parties relatif à la validité, l’exécution, l’interprétation ou la cessation des présentes qui n’aurait pas été réglé de manière amiable entre les Parties, et ce nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie, même pour les procédures d’urgence ou procédures conservatoires, en référé ou par requête.
15.4. Organisations de travailleurs reconnues représentatives
Les organisations de travailleurs reconnues représentatives dans le secteur des VTC sont les suivantes :
AVF (Association des VTC de France) : Vtc de France - Association des chauffeurs vtc de France
UNION-Indépendants : Accueil - Union-Indépendants
ACIL (Association des Chauffeurs Indépendants Lyonnais) : https://m.facebook.com/p/Association-des-Chauffeurs-Ind%C3%A9pendants-Lyonnais-ACIL-1 00064316156558/
FO (Force ouvrière) : Force Ouvrière - La Force Syndicale
FNAE (Fédération Nationale des autoentrepreneurs et micro-entrepreneurs) : Fédération Nationale des Auto Entrepreneurs
CFTC (Confédération française des travailleurs chrétiens) : Syndicat CFTC, le syndicat constructif - UNSA (Union nationale des syndicats autonomes) : UNSA - Vous croyez au syndicalisme autonome, positif, efficace !
16. NULLITÉ PARTIELLE
Dans l’hypothèse où une ou plusieurs des stipulations des présentes serai(en)t considérée(s) comme non valable(s) ou non opposable(s) par une juridiction compétente ou par un texte de loi, cette (ces) stipulations(s) sera(ont) supprimée(s) sans que la validité ainsi que l’opposabilité des autres stipulations des CGU n’en soient affectées, et les Parties s’entendront pour remplacer le(s) stipulation(s) concernée(s) par une ou plusieurs stipulation(s) juridiquement valable(s).
17. MODIFICATIONS DES CGU
17.1. Dans l’hypothèse où Free Now souhaiterait modifier tout ou partie des dispositions des présentes CGU (en ce compris leurs annexes), et conformément aux dispositions du Règlement, elle le notifiera au Partenaire, sur un support durable, en indiquant les modifications concernées et leur date d’entrée en vigueur, laquelle ne pourra pas être inférieure à quinze (15) jours calendaires à compter la notification adressée au Partenaire. Les modifications notifiées au Partenaire entreront en vigueur automatiquement et de plein droit à la date concernée.
17.2. Dans un tel cas :
Le Partenaire est libre de résilier les relations commerciales par simple notification écrite adressée à Free Now, y compris par email, au plus tard à la date d’entrée en vigueur des modifications concernées qui figure dans la notification qui lui a été adressée, et la résiliation sera effective automatiquement et de plein droit à cette date.
Toute poursuite de l’utilisation de l’Application et/ou des Services Free Now après la date d’entrée en vigueur desdites modifications constitue un acte positif d’acceptation des modifications concernées par le Partenaire.
17.3. Par exception à ce qui précède, Free Now pourra notifier au Partenaire, sans préavis, sur support durable, toute modification des CGU que Free Now est tenu d’effectuer (i) au titre d’une obligation légale ou réglementaire qui ne lui permet pas de respecter un préavis raisonnable ou proportionné, ou (ii) pour faire face à un danger imprévu et imminent, pour protéger ses services d’intermédiation, les Partenaires et/ou les Clients, contre la fraude, les logiciels malveillants, les spams, les violation de données ou d’autres risques en matière de cybersécurité.
11.1. Free Now est expressément autorisée par le Partenaire par avance, à céder les présentes CGU ainsi que l’ensemble des obligations y étant attachées, à tout tiers quel qu’il soit et quelle que soit la forme de la cession, et ce librement sans l’accord préalable et écrit du Partenaire. La cession interviendra et sera opposable au Partenaire dès l’intervention de la cession entre Free Now et le cessionnaire, et les CGU perdureront sans qu’il soit nécessaire pour Free Now d’informer le Partenaire de l’éventuelle modification intervenue ou de respecter un formalisme particulier. A compter de la date de la cession, le Partenaire reconnait et accepte également expressément que Free Now sera libéré de toute obligation vis-à-vis du Partenaire et ne sera en aucun cas tenu solidairement de l’exécution des CGU avec le cessionnaire.
11.2. Le Partenaire s'interdit de céder ou de transférer, de quelque manière que ce soit (et notamment sous forme de cession ou de mise en location-gérance de son fonds de commerce, d'apport en société ou, le cas échéant, de cession des titres ou de changement
de contrôle) les droits et obligations résultant des présentes, sans l'accord exprès, préalable et écrit de Free Now.
12. PROPRIETE INTELLECTUELLE
12.1. Il est rappelé, en tant que de besoin, que le Partenaire s’interdit formellement, et se porte garant que les Chauffeurs ne procèderont pas à, toute opération de décompilation ou dit de « reverse engineering » de l’Application ou toute utilisation de celle-ci aux fins:
D’éditer, faire éditer, fabriquer, faire fabriquer un logiciel, service et produit similaire et concurrent ;
De produire un logiciel, service et produit utilisant des caractéristiques, fonctions, chartes graphiques similaires à l’Application;
Copier et reproduire des caractéristiques, fonctions, chartes graphiques similaires à l’Application ;
De lancer un programme informatique ou script automatisé qui pourrait entraver le fonctionnement et/ou la performance de l’Application.
12.2. Les présentes CGU n’ont pas d’effet sur la propriété et/ou le contrôle des droits de propriété intellectuelle appartenant au Partenaire, lequel conserve tous ses droits y afférents sans que Free Now puisse les utiliser d’une quelconque manière que ce soit.
13. PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
Les Parties reconnaissent que leur relation contractuelle implique la mise en œuvre de différents Traitements de Données à Caractère Personnel dont les modalités sont précisées ici.
14. DROIT APPLICABLE
De convention expresse entre les Parties, les présentes CGU, et de manière générale les relations entre les Parties, sont régies et soumises au droit français.
15. LITIGES
15.1. Système interne de traitement des plaintes émanant du Partenaire
15.1.1. Free Now permet au Partenaire d’adresser gratuitement à Free Now toute réclamation portant sur :
un manquement présumé de Free Now à toute obligation de Free Now qui affecte la capacité du Partenaire (ci-après dénommée «plaignant») à déposer une réclamation auprès de Free Now;
les questions technologiques directement liées à la fourniture des services d’intermédiation en ligne par Free Now et qui affectent le plaignant; et/ou
les mesures prises par Free Now ou son comportement directement liés à la fourniture des services d’intermédiation en ligne par Free Now et qui affectent le plaignant.
15.1.2. Pour ce faire, le Partenaire est invité à adresser sa réclamation, accompagnée de tous les éléments et justificatifs appropriés (la « Requête ») aux coordonnées suivantes https://support.free- now.com/hc/fr/requests/new?ticket_form_id=360000900639. Le Partenaire recevra un accusé de réception de sa Requête lui confirmant qu’elle a bien été reçue par Free Now, qui se réserve la possibilité de contacter le Partenaire afin d’obtenir des informations complémentaires si nécessaire. Free Now s’engage à fournir au Partenaire le résultat de l’étude de sa Requête dans un délai raisonnable, étant précisé que le délai dépend de l’importance et de la complexité du problème soulevé. Le Partenaire peut contacter Free Now à tout moment pour obtenir des informations sur le traitement de sa Requête.
15.2. Médiation
15.2.1. Chacune des Parties peut recourir à une procédure de médiation afin de parvenir à un règlement amiable de tout litige en lien avec la fourniture des services d’intermédiation en ligne par Free Now, y compris les Requêtes qui n’ont pas été résolues dans le cadre du système interne de traitement des plaintes visé à l’article 14.1ci-dessus, en contactant l’un des médiateurs suivants :
Centre de Médiation et d’Arbitrage de Paris 39, avenue F.D. Roosevelt,
75008 PARIS
Email: cmap@cmap.fr
Tél: +33 1 44 95 11 40
75008 PARIS
Email: cmap@cmap.fr
Tél: +33 1 44 95 11 40
15.2.2. Nonobstant le caractère volontaire de la médiation, chaque Partie s’engage de bonne foi dans toute tentative de médiation menée en vertu du présent article. Free Now s’engage à supporter une part raisonnable du coût total de la médiation laquelle sera fixée, sur la base d’une suggestion du médiateur, en tenant compte de tous les éléments du cas d’espèce, en particulier la validité des arguments des Parties au litige, la conduite des parties, ainsi que la taille et le poids financier relatifs des Parties.
15.2.3. Avant d’entamer le processus de médiation ou pendant celui-ci, si le Partenaire le demande, Free Now met à disposition de ce dernier des informations sur le fonctionnement et l’efficacité de la médiation concernant ses activités.
15.2.4. Toute tentative de parvenir à un accord par médiation en vue du règlement d’un litige conformément au présent article ne porte pas atteinte au droit de chacune des Parties d’engager une procédure judiciaire à tout moment avant, pendant ou après le processus de médiation, selon les termes de l’article 14.3ci-dessous.
15.2.5. En outre, dans les cas et conditions prévus par les articles L. 7345-7 et suivants du Code du travail, l’Autorité des relations sociales des plateformes d’emploi (ARPE) pourra également être saisie pour médiation en cas de différend relatif à la mise en œuvre d’un accord collectif de secteur.
15.3. Juridiction compétente
Les Parties conviennent de désigner expressément et exclusivement le Tribunal de Commerce de
Paris pour traiter judiciairement tout litige entre les Parties relatif à la validité, l’exécution, l’interprétation ou la cessation des présentes qui n’aurait pas été réglé de manière amiable entre les Parties, et ce nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie, même pour les procédures d’urgence ou procédures conservatoires, en référé ou par requête.
15.4. Organisations de travailleurs reconnues représentatives
Les organisations de travailleurs reconnues représentatives dans le secteur des VTC sont les suivantes :
AVF (Association des VTC de France) : Vtc de France - Association des chauffeurs vtc de France
UNION-Indépendants : Accueil - Union-Indépendants
ACIL (Association des Chauffeurs Indépendants Lyonnais) : https://m.facebook.com/p/Association-des-Chauffeurs-Ind%C3%A9pendants-Lyonnais-ACIL-1 00064316156558/
FO (Force ouvrière) : Force Ouvrière - La Force Syndicale
FNAE (Fédération Nationale des autoentrepreneurs et micro-entrepreneurs) : Fédération Nationale des Auto Entrepreneurs
CFTC (Confédération française des travailleurs chrétiens) : Syndicat CFTC, le syndicat constructif - UNSA (Union nationale des syndicats autonomes) : UNSA - Vous croyez au syndicalisme autonome, positif, efficace !
16. NULLITÉ PARTIELLE
Dans l’hypothèse où une ou plusieurs des stipulations des présentes serai(en)t considérée(s) comme non valable(s) ou non opposable(s) par une juridiction compétente ou par un texte de loi, cette (ces) stipulations(s) sera(ont) supprimée(s) sans que la validité ainsi que l’opposabilité des autres stipulations des CGU n’en soient affectées, et les Parties s’entendront pour remplacer le(s) stipulation(s) concernée(s) par une ou plusieurs stipulation(s) juridiquement valable(s).
17. MODIFICATIONS DES CGU
17.1. Dans l’hypothèse où Free Now souhaiterait modifier tout ou partie des dispositions des présentes CGU (en ce compris leurs annexes), et conformément aux dispositions du Règlement, elle le notifiera au Partenaire, sur un support durable, en indiquant les modifications concernées et leur date d’entrée en vigueur, laquelle ne pourra pas être inférieure à quinze (15) jours calendaires à compter la notification adressée au Partenaire. Les modifications notifiées au Partenaire entreront en vigueur automatiquement et de plein droit à la date concernée.
17.2. Dans un tel cas :
Le Partenaire est libre de résilier les relations commerciales par simple notification écrite adressée à Free Now, y compris par email, au plus tard à la date d’entrée en vigueur des modifications concernées qui figure dans la notification qui lui a été adressée, et la résiliation sera effective automatiquement et de plein droit à cette date.
Toute poursuite de l’utilisation de l’Application et/ou des Services Free Now après la date d’entrée en vigueur desdites modifications constitue un acte positif d’acceptation des modifications concernées par le Partenaire.
17.3. Par exception à ce qui précède, Free Now pourra notifier au Partenaire, sans préavis, sur support durable, toute modification des CGU que Free Now est tenu d’effectuer (i) au titre d’une obligation légale ou réglementaire qui ne lui permet pas de respecter un préavis raisonnable ou proportionné, ou (ii) pour faire face à un danger imprévu et imminent, pour protéger ses services d’intermédiation, les Partenaires et/ou les Clients, contre la fraude, les logiciels malveillants, les spams, les violation de données ou d’autres risques en matière de cybersécurité.
