Paris Contrôle de police...

Tidji · 13 Mars 2020

Parnouspournous a dit:
Mais non tu te moques de moi !!!?? Rue neuve des mourinoux. Une famille sénégalaise avec 2 grands freres taxi tu vois qui je suis non ?

euh non, a la rue neuve je connais zoheir son frere rachid, je connais sidi qui travaille a la mairie le petit frere a cheick et yacoumba

Parnouspournous · 13 Mars 2020

Tidji a dit:
euh non, a la rue neuve je connais zoheir son frere rachid, je connais sidi qui travaille a la mairie le petit frere a cheick et yacoumba

Ah Zoheir, tt le monde le connaît. En espérant que son parti gagne les municipales a Asnières. Sidi, Cheickh, yacouba, les ziani , Heissain le mecano etc oui je connais

Helia · 13 Mars 2020

bah deja ils n'ont pas a justifier du controle ils ont raison c'est toi qui prend la mouche.
Il faut donc attendre qu' un dealer fasse une infraction pour qu'il soit controlé ???
Ils font leur taf, verifier les papiers, plaques allemandes francaises je vois pas ou est le probleme

AZF · 13 Mars 2020

tiens j'ai retrouvé un message de notre officiel crépier/VTC @badfree

qui résume un peu le genre de controle que les VTC subissent tous les jours

badfree1 a dit:
hello tt le monde ,je viens vous partager un sentiment je pense que l'on se fait controler assez souvent ,et dans la plupart du temps dans mon cas qu'il 'agisse d'infraction ou pas quand il arrete pour un controle deja il nous regarde enerve comme des enrages ensuite coutroisie 0 limite c'est eux qui cherche le combat ,en plus soit disant vous etes fonctionnaire de police pour le peuple au contraire c'est pour sa que les gens vous aimes paS
je leur dis toujours vous oubliez que vous travaillez comme nous pour une fiche de paie et que recevez des ordres de plus haut, il oublie qu'apres il enleve luniforme et retourne chez eux normal
la police nas aucun savoir vivre
bon apres je les juges pas tous car leurs conditions de travail sont nul mais bon restez humble!

AZF · 13 Mars 2020

Contrôlé par la police : vos droits

Les policiers ne peuvent pas vous contrôler à tout moment, sans raison. Ils doivent respecter un certain nombre de règles pour que le contrôle soit valable.

Seuls les policiers, les gendarmes et les douaniers peuvent vous contrôler

Les agents de police, les gendarmes et les douaniers sont les seuls à pouvoir exiger de voir vos papiers d'identité.

Les agents de sécurité et les contrôleurs de la SNCF ou de la RATP ne peuvent pas vous contrôler. Ils peuvent seulement, si vous n’avez pas de titre de transport, relever l’identité que vous leur donnez sans la vérifier.

Attention ! En pratique, les agents de la SNCF ou de la RATP appelleront systématiquement la police des transports de la préfecture de police de Paris (en région parisienne) ou la police ou la gendarmerie pour procéder à un contrôle d’identité.

Les agents de sécurité des magasins, ou vigiles, ne peuvent ni contrôler votre identité ni la relever. En cas d’infraction, ils doivent se contenter d’appeler la police.

Vous pouvez être contrôlé car vous êtes soupçonné d’avoir commis une infraction ou vous vous apprêtiez à le faire

Vous pouvez être contrôlé par la police si l'on vous soupçonne d’avoir commis ou tenté de commettre une infraction, ou que vous vous apprêtiez à commettre un crime ou un délit.

Attention ! Ça ne veut pas dire que vous avez commis une infraction.

Exemple : vous êtes contrôlé parce que vous ressemblez à une personne qui vient de voler à l’étalage dans un magasin (vous portez un sweat à capuche de la même couleur que cette personne) ou vous fumez une cigarette roulée. Les policiers peuvent croire qu’il s’agit d’un joint, ce qui justifie le contrôle.

Vous pouvez être contrôlé par la police dans des lieux dits "dangereux"

Vous pouvez être contrôlé, quel que soit votre comportement, dans les endroits où de nombreuses infractions sont commises : lieux fréquentés par de nombreux touristes ou certains lieux connus pour être sensibles.

Exemple : au Forum des Halles à Châtelet (Paris), vous pouvez être contrôlé, même sans raison, puisque les policiers n’auront aucun mal à démontrer, qu’à cet endroit, de nombreux vols à l’arraché sont commis.

Vous pouvez être contrôlé sans raison n’importe où sur ordre du procureur de la République

Vous pouvez être contrôlé à tout moment, dans n’importe quel lieu, si les policiers ou les gendarmes ont reçu des instructions précises du procureur pour rechercher à tel endroit, à tel moment, les auteurs éventuels d'infractions.

Exemple : le procureur de la République autorise les policiers à contrôler toute personne se trouvant au Parc de la Villette à Paris, le samedi 6 septembre 2014 de 12 à 16h pour rechercher les auteurs d'un trafic de stupéfiants. Dans ce cas, si vous êtes au Parc de la Villette à ce moment-là, vous pouvez être contrôlé.

Au volant d’une voiture ou d’un scooter : le contrôle routier à tout moment

Si vous êtes en train de conduire, vous pouvez être arrêté à tout moment pour une vérification de votre carte grise, permis de conduire et attestation d’assurance.

Par contre, si les policiers vous demandent d’ouvrir votre coffre, vous n’êtes pas obligé de le faire.
Sauf si les policiers ont des instructions précises ou une autorisation du procureur qui leur permet de le faire : vous avez commis un délit ou un crime. Exemple : vous fumez un joint au volant de votre voiture ou vous êtes soupçonné d’avoir braqué un bureau de tabac.

Ne confondez pas palpation de sécurité et fouille

À l’occasion d’un contrôle d’identité, si les policiers ont des raisons de se sentir en danger – exemple : le manche d’un couteau dépasse de votre pantalon – ils peuvent vous palper pour s’assurer que vous n’avez aucun objet dangereux sur vous. Cette palpation, qui doit être effectuée par un policier de même sexe que vous, ne permet pas de fouiller dans vos poches ni votre sacoche.

Les policiers ne peuvent vous fouiller que dans les cas suivants :

vous avez commis un flagrant délit,
les policiers ont reçu les ordres d'un juge d'instruction : ils vous recherchaient pour une affaire en cours,
vous donnez votre accord : ce sera le cas si, à la demande des policiers, vous leur remettez spontanément ce que vous avez dans les poches. Autrement dit, quand on vous dit "videz vos poches", vous avez le droit de refuser !

Si les policiers ne respectent pas ce cadre légal, le contrôle d’identité et la fouille illégale peuvent être annulés.

Délit de faciès : faire valoir ses droits
Si vous en avez assez d’être contrôlé parce que votre tête ne revient pas aux policiers, sachez que vous avez des moyens d’action.
Premier cas : vous avez été interpellé pour une infraction à la suite d’un contrôle d’identité ou d’une fouille illégale. La procédure peut être annulée. Consultez un avocat pour vous défendre !
Deuxième cas : aucune suite n’a eu lieu après le contrôle. Notez le matricule du policier, le lieu et l’heure du contrôle et écrivez une lettre au procureur de la République pour dénoncer le contrôle illégal. Si vous êtes le seul à vous plaindre, cette réclamation sera peut-être classée sans suite. Mais si d’autres réclamations suivent, le policier en question pourra être sanctionné.
Le collectif Stop le contrôle au faciès a crée une application smartphone pour dénoncer les contrôles d’identité abusifs. Pour en savoir plus, rendez-vous sur leur site.
Comment réagir face à un contrôle de police ?

Dans tous les cas, restez zen ! Si vous refusez le contrôle, même s'il est illégal, vous vous rendez coupable de refus d’obtempérer, voire d’outrage et rébellion.

Donnez vos papiers ou tout justificatif d’identité que vous pouvez avoir sur vous, de préférence avec une photographie dessus : carte d’identité, passe Navigo, carte scolaire, carte Vitale…

Si vous n’avez aucun document sur vous, les policiers peuvent vous amener au poste pour une vérification d’identité.

Vous n’avez aucun papier sur vous : la vérification au commissariat

Vous n’avez aucun document permettant d’attester de votre identité ? Les policiers peuvent vous emmener au commissariat pour vérifier votre identité en appelant vos proches, en interrogeant les fichiers…

Dès que vous arriverez au commissariat, vous serez présenté à un policier gradé (officier de police judiciaire) qui vous demandera toutes les informations pour vérifier votre identité : nom et numéro de téléphone de vos proches, de votre employeur, du proviseur de votre collège… Vous pouvez à ce stade demander à faire prévenir toute personne de votre choix (vos parents, vos frères et sœurs, vos amis…)

Vous ne pouvez être retenu que pendant 4h maximum à compter du contrôle d’identité. Au-delà, vous devez être libéré.

Rien ne sert de refuser de donner son identité ou de donner des renseignements inexacts. Les policiers peuvent, sur autorisation du procureur de la République, prendre vos empreintes digitales ou votre photographie pour les comparer à leurs fichiers. Ces empreintes et photographie seront détruites dans les 6 mois, sauf si vous avez commis une infraction.

Contrôlé par la police : vos droits - CIDJ

Qui peut vous contrôler ? Ont-ils le droit de vous fouiller ? Que risquez-vous si vous refusez ?

www.cidj.com

Parnouspournous · 13 Mars 2020

Helia a dit:
bah deja ils n'ont pas a justifier du controle ils ont raison c'est toi qui prend la mouche.
Il faut donc attendre qu' un dealer fasse une infraction pour qu'il soit controlé ???
Ils font leur taf, verifier les papiers, plaques allemandes francaises je vois pas ou est le probleme

bon je me lance doucement ok.
• 1 : En 2 mois 58 contrôles de polices (j’ai compté) et toi cmb de dois tu t’es fais controlé
• 2: Je suis VTC. Pas dealer la comparaison est tres limite
• 3: ils me voient sur le boulevard intercommunal. Choqué de voir un jeune noir dans un véhicule de luxe. Ils font demi tour en franchissant une ligne continue a 2 doigts de renverser un motard qui a du voir tte sa vie défilé. Ils crament 2 feu tricolore. Tout ca pour controler une personne qui n’a pas commis d’infraction, de délit et pas d’attitude suspecte.
Le fait d’etre noir et de rouler dans un véhicule de luxe ne fait pas de moi une personne dangereuse pour la société
Mais bon ils ne font que leur taff et pas du facies non pas du tout.
58 controles en 2 mois que des flics blanc. Pas un noir, arabes, asiat ou malgache ou je ne sais quoi.
des flics j’en croise tout les jours. Je ne fais rien de suspect, pas d’infraction donc ils ne me calculent pas mais une infime minorité d’entre eux s’adonnent a du faciès
[automerge]1584139890[/automerge]

AZF a dit:
Contrôlé par la police : vos droits
Voir la pièce jointe 7802

Les policiers ne peuvent pas vous contrôler à tout moment, sans raison. Ils doivent respecter un certain nombre de règles pour que le contrôle soit valable.

Seuls les policiers, les gendarmes et les douaniers peuvent vous contrôler

Les agents de police, les gendarmes et les douaniers sont les seuls à pouvoir exiger de voir vos papiers d'identité.

Les agents de sécurité et les contrôleurs de la SNCF ou de la RATP ne peuvent pas vous contrôler. Ils peuvent seulement, si vous n’avez pas de titre de transport, relever l’identité que vous leur donnez sans la vérifier.

Attention ! En pratique, les agents de la SNCF ou de la RATP appelleront systématiquement la police des transports de la préfecture de police de Paris (en région parisienne) ou la police ou la gendarmerie pour procéder à un contrôle d’identité.

Les agents de sécurité des magasins, ou vigiles, ne peuvent ni contrôler votre identité ni la relever. En cas d’infraction, ils doivent se contenter d’appeler la police.

Vous pouvez être contrôlé car vous êtes soupçonné d’avoir commis une infraction ou vous vous apprêtiez à le faire

Vous pouvez être contrôlé par la police si l'on vous soupçonne d’avoir commis ou tenté de commettre une infraction, ou que vous vous apprêtiez à commettre un crime ou un délit.

Attention ! Ça ne veut pas dire que vous avez commis une infraction.

Exemple : vous êtes contrôlé parce que vous ressemblez à une personne qui vient de voler à l’étalage dans un magasin (vous portez un sweat à capuche de la même couleur que cette personne) ou vous fumez une cigarette roulée. Les policiers peuvent croire qu’il s’agit d’un joint, ce qui justifie le contrôle.

Vous pouvez être contrôlé par la police dans des lieux dits "dangereux"

Vous pouvez être contrôlé, quel que soit votre comportement, dans les endroits où de nombreuses infractions sont commises : lieux fréquentés par de nombreux touristes ou certains lieux connus pour être sensibles.

Exemple : au Forum des Halles à Châtelet (Paris), vous pouvez être contrôlé, même sans raison, puisque les policiers n’auront aucun mal à démontrer, qu’à cet endroit, de nombreux vols à l’arraché sont commis.

Vous pouvez être contrôlé sans raison n’importe où sur ordre du procureur de la République

Vous pouvez être contrôlé à tout moment, dans n’importe quel lieu, si les policiers ou les gendarmes ont reçu des instructions précises du procureur pour rechercher à tel endroit, à tel moment, les auteurs éventuels d'infractions.

Exemple : le procureur de la République autorise les policiers à contrôler toute personne se trouvant au Parc de la Villette à Paris, le samedi 6 septembre 2014 de 12 à 16h pour rechercher les auteurs d'un trafic de stupéfiants. Dans ce cas, si vous êtes au Parc de la Villette à ce moment-là, vous pouvez être contrôlé.

Au volant d’une voiture ou d’un scooter : le contrôle routier à tout moment

Si vous êtes en train de conduire, vous pouvez être arrêté à tout moment pour une vérification de votre carte grise, permis de conduire et attestation d’assurance.

Par contre, si les policiers vous demandent d’ouvrir votre coffre, vous n’êtes pas obligé de le faire.
Sauf si les policiers ont des instructions précises ou une autorisation du procureur qui leur permet de le faire : vous avez commis un délit ou un crime. Exemple : vous fumez un joint au volant de votre voiture ou vous êtes soupçonné d’avoir braqué un bureau de tabac.

Ne confondez pas palpation de sécurité et fouille

À l’occasion d’un contrôle d’identité, si les policiers ont des raisons de se sentir en danger – exemple : le manche d’un couteau dépasse de votre pantalon – ils peuvent vous palper pour s’assurer que vous n’avez aucun objet dangereux sur vous. Cette palpation, qui doit être effectuée par un policier de même sexe que vous, ne permet pas de fouiller dans vos poches ni votre sacoche.

Les policiers ne peuvent vous fouiller que dans les cas suivants :

vous avez commis un flagrant délit,

les policiers ont reçu les ordres d'un juge d'instruction : ils vous recherchaient pour une affaire en cours,

vous donnez votre accord : ce sera le cas si, à la demande des policiers, vous leur remettez spontanément ce que vous avez dans les poches. Autrement dit, quand on vous dit "videz vos poches", vous avez le droit de refuser !

Si les policiers ne respectent pas ce cadre légal, le contrôle d’identité et la fouille illégale peuvent être annulés.

Délit de faciès : faire valoir ses droits
Si vous en avez assez d’être contrôlé parce que votre tête ne revient pas aux policiers, sachez que vous avez des moyens d’action.
Premier cas : vous avez été interpellé pour une infraction à la suite d’un contrôle d’identité ou d’une fouille illégale. La procédure peut être annulée. Consultez un avocat pour vous défendre !
Deuxième cas : aucune suite n’a eu lieu après le contrôle. Notez le matricule du policier, le lieu et l’heure du contrôle et écrivez une lettre au procureur de la République pour dénoncer le contrôle illégal. Si vous êtes le seul à vous plaindre, cette réclamation sera peut-être classée sans suite. Mais si d’autres réclamations suivent, le policier en question pourra être sanctionné.
Le collectif Stop le contrôle au faciès a crée une application smartphone pour dénoncer les contrôles d’identité abusifs. Pour en savoir plus, rendez-vous sur leur site.
Comment réagir face à un contrôle de police ?

Dans tous les cas, restez zen ! Si vous refusez le contrôle, même s'il est illégal, vous vous rendez coupable de refus d’obtempérer, voire d’outrage et rébellion.

Donnez vos papiers ou tout justificatif d’identité que vous pouvez avoir sur vous, de préférence avec une photographie dessus : carte d’identité, passe Navigo, carte scolaire, carte Vitale…

Si vous n’avez aucun document sur vous, les policiers peuvent vous amener au poste pour une vérification d’identité.

Vous n’avez aucun papier sur vous : la vérification au commissariat

Vous n’avez aucun document permettant d’attester de votre identité ? Les policiers peuvent vous emmener au commissariat pour vérifier votre identité en appelant vos proches, en interrogeant les fichiers…

Dès que vous arriverez au commissariat, vous serez présenté à un policier gradé (officier de police judiciaire) qui vous demandera toutes les informations pour vérifier votre identité : nom et numéro de téléphone de vos proches, de votre employeur, du proviseur de votre collège… Vous pouvez à ce stade demander à faire prévenir toute personne de votre choix (vos parents, vos frères et sœurs, vos amis…)

Vous ne pouvez être retenu que pendant 4h maximum à compter du contrôle d’identité. Au-delà, vous devez être libéré.

Rien ne sert de refuser de donner son identité ou de donner des renseignements inexacts. Les policiers peuvent, sur autorisation du procureur de la République, prendre vos empreintes digitales ou votre photographie pour les comparer à leurs fichiers. Ces empreintes et photographie seront détruites dans les 6 mois, sauf si vous avez commis une infraction.

Contrôlé par la police : vos droits - CIDJ

Qui peut vous contrôler ? Ont-ils le droit de vous fouiller ? Que risquez-vous si vous refusez ?

www.cidj.com

Merci !!! Procédure penale act 78-2

Tidji · 13 Mars 2020

Parnouspournous a dit:
Ah Zoheir, tt le monde le connaît. En espérant que son parti gagne les municipales a Asnières. Sidi, Cheickh, yacouba, les ziani , Heissain le mecano etc oui je connais

moi, je suis le grand frere a tidji si tu connais

Parnouspournous · 13 Mars 2020

Tidji a dit:
moi, je suis le grand frere a tidji si tu connais

Lequel le marocain ?

Tidji · 14 Mars 2020

Parnouspournous a dit:
Lequel le marocain ?

pourquoi y en a 2 ? je parle du vrai tidji de la place enfin le vrai c est moi, il a pris mon surnom qui date des anneés 80 a l epoque de yazid et j en passe

Zey380 · 14 Mars 2020

Parnouspournous a dit:
Salut la zone,

Etant ‘’Abonné’’ aux contrôle routier (contrôle au faciès) j’ai décidé d’enregistrer mes contrôles voici le contrôle 01/58.

Racontez vos contrôles la zone

Comment tu as retourné la situation bien joué, tu as été courtois et calme.
Après ton orat et ta voiture jouent en ta faveur. Parce que un VTC lambda qui aurait dit je suis diplomate algérien dans sa c5 cabossée il se serait pris une tarte