Réglementation

Lois et règlementation relatives au Transport Public Particulier de Personnes

Discussions Importantes

J
    • J'adore
    • J'aime
  • Importante
Important Rattachement la fin ? Nouvel Arrêté du 6 août 2025 relatif au justificatif de la réservation préalable applicable
Réponses
21
Vues
778
fafa35
fafa35
M
    • J'aime
  • Importante
Important Documents VTC obligatoire à bord en cas de contrôle
Réponses
28
Vues
969
Altro
Altro
AZF
    • J'aime
    • Je valide
  • Importante
Important Liste officielle des documents à fournir lors d'un contrôle des FDO
Réponses
23
Vues
843
Topguir
Topguir
UZ
    • Merci
    • Informatif
    • J'aime
  • Importante
Important TEXTES OFFICIELS du T3P
Réponses
0
Vues
3K
UZ
UZ

Discussions Normales

AZF
    • J'aime
    • Informatif
Important Loi Fraude sociale: Ce qui attend vraiment les VTC, Plafond d'amende à 3M€, nouvelle obligation de "cohérence" comptable...
Réponses
18
Vues
687
AZF
AZF
Kiyovu
Info Requalification du 2/12, vous y croyez ?
Réponses
0
Vues
71
Kiyovu
Kiyovu
AZF
    • J'aime
REX ARPE : Union VTC fait le point sur la négociation sectorielle VTC, séance du 28/04/2026
Réponses
20
Vues
327
Heisenberg
Heisenberg
Shibani
    • J'aime
    • Wouah
Info requalification en salariés Des VTC ?
Réponses
5
Vues
114
Montana
Montana
nabil92390
    • J'aime
    • Informatif
Avis Difference de traitement entre taxis et VTC ?
Réponses
0
Vues
40
nabil92390
nabil92390
J
TVA récupérable achat véhicule vtc
Réponses
9
Vues
149
jamesvtc
J
dm driver
    • J'aime
Le VTC expliqué aux clients par le Ministère de l'Economie
Réponses
3
Vues
112
Heisenberg
Heisenberg
R
    • J'aime
    • Wouah
Avis Montpellier : Contrôle VTC gendarmerie + DREAL
Réponses
23
Vues
636
Heisenberg
Heisenberg
fafa35
    • J'aime
    • J'adore
Loi lutte contre la fraude sociale - article 8 sur les VTC
Réponses
9
Vues
409
fafa35
fafa35
A
Question Tolérance zero : REVTC et Véhicules Étrangers – Hors Convention de Vienne
Réponses
14
Vues
349
AZF
AZF
niicetim
    • J'aime
Acceptation véhicule essence REVTC
Réponses
1
Vues
52
Mylo Fuertes
Mylo Fuertes
Marcounet77
    • J'aime
Important Réservation par sms
Réponses
17
Vues
704
feur
feur
L
    • J'aime
Revtc Aide
Réponses
1
Vues
65
Johnspinoza
J
dm driver
    • J'aime
rapport annuel 2025 de l'Observatoire national du T3P
Réponses
0
Vues
58
dm driver
dm driver
F
    • J'aime
Perte carte VTC
Réponses
4
Vues
82
Cyrille1
Cyrille1
J
Info Macaron événement au revtc et sociétés de rattachement...
Réponses
4
Vues
127
fafa35
fafa35
M
    • J'aime
Question Location place de parking pour exercer mon activité
Réponses
0
Vues
55
MJ.VTC
M
loli
    • J'aime
    • Faux
    • Wouah
🚨 URGENT – NOUVELLE RÉGLEMENTATION : LES VÉHICULES HYBRIDES LIMITÉS À 7 ANS MAX POUR LES VTC ! 🚨
Réponses
55
Vues
2K
je2doneinfo
J
AZF
    • J'aime
Important Nouveau code NAF en 2027 : distinction entre Taxi et VTC/VMDTR
Réponses
1
Vues
121
climbatize92
C
JOHNAVANCE
    • J'adore
    • Je valide
    • J'aime
  • Sondage
Important "Uber & Co, retour à vide : qui paye la note ?"
Réponses
41
Vues
751
fabwfs
F
Vous devez vous connecter ou vous inscrire pour poster ici.