Réglementation

Lois et règlementation relatives au Transport Public Particulier de Personnes

Discussions Importantes

J
    • J'adore
    • J'aime
  • Importante
Important Rattachement la fin ? Nouvel Arrêté du 6 août 2025 relatif au justificatif de la réservation préalable applicable
Réponses
21
Vues
765
fafa35
fafa35
M
    • J'aime
  • Importante
Important Documents VTC obligatoire à bord en cas de contrôle
Réponses
28
Vues
955
Altro
Altro
AZF
    • J'aime
    • Je valide
  • Importante
Important Liste officielle des documents à fournir lors d'un contrôle des FDO
Réponses
23
Vues
837
Topguir
Topguir
UZ
    • Merci
    • Informatif
    • J'aime
  • Importante
Important TEXTES OFFICIELS du T3P
Réponses
0
Vues
3K
UZ
UZ

Discussions Normales

A
Question Contrôle de la Légalité des Véhicules Étrangers – Hors Convention de Vienne
Réponses
2
Vues
116
AZF
AZF
dm driver
    • J'aime
rapport annuel 2025 de l'Observatoire national du T3P
Réponses
0
Vues
56
dm driver
dm driver
F
    • J'aime
Perte carte VTC
Réponses
4
Vues
78
Cyrille1
Cyrille1
Marcounet77
    • J'aime
Réservation par sms
Réponses
15
Vues
441
Ro_Mike
Ro_Mike
L
    • J'aime
Revtc Aide
Réponses
0
Vues
31
Ladaper
L
J
Info Macaron événement au revtc et sociétés de rattachement...
Réponses
4
Vues
126
fafa35
fafa35
M
    • J'aime
Question Location place de parking pour exercer mon activité
Réponses
0
Vues
53
MJ.VTC
M
loli
    • J'aime
    • Faux
    • Wouah
🚨 URGENT – NOUVELLE RÉGLEMENTATION : LES VÉHICULES HYBRIDES LIMITÉS À 7 ANS MAX POUR LES VTC ! 🚨
Réponses
55
Vues
2K
je2doneinfo
J
AZF
    • J'aime
Important Nouveau code NAF en 2027 : distinction entre Taxi et VTC/VMDTR
Réponses
1
Vues
118
climbatize92
C
JOHNAVANCE
    • J'adore
    • Je valide
    • J'aime
  • Sondage
Important "Uber & Co, retour à vide : qui paye la note ?"
Réponses
41
Vues
743
fabwfs
F
fafa35
    • J'aime
    • Utile
Info Le prélèvement à la source mode d'emploi
Réponses
5
Vues
132
fafa35
fafa35
fafa35
    • J'aime
    • J'adore
Loi lutte contre la fraude sociale - article 8 sur les VTC
Réponses
2
Vues
240
fafa35
fafa35
E
Question Demande effacement B2
Réponses
25
Vues
509
Altro
Altro
R
    • J'aime
    • Wouah
Avis Montpellier : Contrôle VTC gendarmerie + DREAL
Réponses
21
Vues
480
Ramsès
R
mario212
    • J'aime
Changement de region
Réponses
5
Vues
119
mario212
mario212
F
Info Contrôle technique VTC
Réponses
14
Vues
303
climbatize92
C
Kiyovu
    • J'aime
Info Rafraîchissement de la réglementation VTC
Réponses
0
Vues
75
Kiyovu
Kiyovu
AZF
    • J'aime
    • Informatif
Important Mauvaise Localisation du gilet de haute visibilité dans le véhicule = contravention
Réponses
4
Vues
125
jeremfl90
jeremfl90
J
    • J'aime
    • J'adore
Important Macaron nouveau texte de loi... Du 25 juillet 2025
Réponses
23
Vues
842
Altro
Altro
TontonFrancis
    • J'aime
Macaron collé ou apposé
Réponses
13
Vues
473
dm driver
dm driver
Vous devez vous connecter ou vous inscrire pour poster ici.