Info Chauffeurs VTC : attention aux stupéfiants ! ne tombez pas dans le piège


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La passion du VTC
MODO
VTC
UBER
HEETCH
14 Decembre 2016
1 238
472
Lieu
Paris
#1
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S’agissant de stupéfiants, les chauffeurs VTC sont de plus en plus dans le collimateur des forces de l’ordre.

Drogue = fin du métier de Chauffeur VTC

La réponse est la suivante : le permis de conduire fera l’objet d’une rétention immédiate, puis dans l’attente d’un jugement, d’une suspension de plusieurs semaines voire plusieurs mois. Bien évidemment durant cette période, le chauffeur VTC ne peut plus exercer son activité. Le chauffeur VTC fera ensuite l’objet d’un jugement définitif qui sera alors porté sur le bulletin N°2 du casier judiciaire.

Lors de la restitution du permis, beaucoup pensent qu’ils peuvent à nouveau reprendre leur activité car le contrôle avait eu lieu alors que le chauffeur n’était pas en service.

En réalité, le fait d’être en service, ou pas, n’a aucune importance ! Le chauffeur VTC ne remplit plus les conditions d’honorabilité pour exercer sa profession car son bulletin N°2 n’est plus vierge, et il doit obligatoirement rendre sa carte professionnelle.

Si le chauffeur ne rend pas sa carte quels sont les risques ?

Lors d’un simple contrôle de police, le chauffeur VTC sera repéré comme n’ayant pas respecté l’injonction de restitution de sa carte à la préfecture. L’infraction constatée sera alors la suivante : Exercice illégal de la profession de VTC, ce qui est un délit condamné par un an de prison et 15000€ d’amende !
Bien évidemment, si le chauffeur n’est pas contrôlé, il ne pourra jamais prétendre au renouvellement de sa carte lorsqu’elle arrivera à expiration.

Le dépistage

Le dépistage de stupéfiants peut être effectué sur le conducteur :
  • Impliqué dans un accident mortel ou corporel de la circulation,
  • ou impliqué dans un accident matériel de la circulation
  • ou qui a commis une infraction au Code de la route,
  • ou s’il existe une ou plusieurs raisons plausibles de présumer qu’il a fait usage de stupéfiants.
Par ailleurs, sur réquisition du procureur de la République précisant les lieux et les dates des opérations, le dépistage peut aussi être systématique même en l’absence d’accident ou d’infractions au Code de la route.
De manière rapide et efficace, le dépistage sert à détecter à partir d’un recueil d’urine ou de salive la présence de différents produits illicites. Si le test se révèle positif (ou dans le cas d’un refus), le permis de conduire est immédiatement retenu et la personne est escortée par les forces de l’ordre afin de faire une prise de sang dans un hôpital, et valider ce premier résultat.
Depuis janvier 2017, les deux prélèvements peuvent être effectués au bord des routes par les forces de l’ordre, puis envoyés à un laboratoire. Les résultats seront retournés à la police et permettront d’établir le délit. Ce type de contrôles va être multiplié.

Combien de temps le THC met pour disparaître du corps ?

La période pendant laquelle le THC (cannabinoïde responsable de l’effet psychoactif du cannabis) reste dans le corps, et donc sa durée de détection, est très longue en fonction du type de dépistage.
Le THC dans la salive
Le THC peut être détecté dans la salive jusqu’à 12h après le dernier usage.
Le THC dans le sang
Le THC peut être détecté dans le sang jusqu’à 2 jours après la dernière prise de cannabis.
Le THC dans l’urine
Le cannabis peut être détecté dans l’urine. En fonction des habitudes de consommation, il a été observé que :
  • les fumeurs occasionnels (3 tafs en soirée) pouvaient rester positifs pendant 1 à 6 jours
  • les fumeurs modérés, 7 à 13 jours
  • les fumeurs fréquents, au moins 15 jours
  • les gros fumeurs, au moins 30 jours
  • certains très gros fumeurs ont trouvé des traces de THC dans l’urine jusqu’à 90 jours après avoir arrêté
Les sanctions

Conduire sous l’influence de stupéfiants, quel qu’en soit le taux, ou le fait de refuser de se soumettre aux vérifications sont
Vous n'avez pas la permission de voir le lien Connectez-vous ou inscrivez-vous dès maintenant.
et sanctionnés par :
  • Retrait de 6 points au permis de conduire (donc perte de votre carte VTC)
  • Une peine de 2 ans de prison
  • Une amende de 4 500 €
De plus, une consommation de stupéfiants, associée à un taux d’alcool prohibé, est passible de :
  • 3 ans d’emprisonnement
  • 9 000 euros d’amende
  • Retrait de 6 points (donc perte de votre carte VTC)
  • Suspension ou annulation de 3 ans du permis de conduire
  • Immobilisation ou confiscation du véhicule.
 
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