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Forums
T3P & TRM
Réglementation
Lois et règlementation relatives au Transport Public Particulier de Personnes
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Avis
Maraude et confinement
Jeanseb1978
1 Novembre 2020
3
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Réponses
43
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8K
24 Décembre 2020
SNCV
Important
Malgré l'avis du Conseil constitutionnel les "chartes sociales des plateformes numériques" sont actées par un decret au JO
AZF
25 Octobre 2020
2
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22
Vues
3K
22 Décembre 2020
driverzonard
Avis
Un Rapport pour « Réguler les plateformes numériques de travail »
legifisc
7 Décembre 2020
2
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4
Réponses
31
Vues
5K
21 Décembre 2020
jvtd
J
VTC
Rouler avec une plaque WW en attendant la carte grise definitive
MIKAAA
11 Décembre 2020
2
Réponses
12
Vues
3K
16 Décembre 2020
Hormerty
F
Dépose et départ en suisse
Flopax
9 Décembre 2020
Réponses
4
Vues
968
9 Décembre 2020
Flopax
F
Info
TPE - IZETTLE certificat n° 36198 révision 0
gidari64
4 Décembre 2020
2
Réponses
18
Vues
2K
9 Décembre 2020
gidari64
Question
1 véhicule, 2 chauffeurs
Kamaliya
11 Mars 2020
2
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23
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7K
8 Décembre 2020
mannou
Question
508 en fin de vie
Dadi95
3 Décembre 2020
Réponses
6
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1K
3 Décembre 2020
Azur
Important
Grosse colère de Brahim/INV : Le ministère du travail ne prendra pas en compte les conclusions de la Mission Frouin ?
AZF
10 Octobre 2020
Réponses
1
Vues
1K
29 Novembre 2020
AZF
Décret n° 2020-1300 du 26 octobre 2020 fixant la distance des courses et prix minimal garanti pour chaque prestation
AZF
28 Octobre 2020
Réponses
2
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1K
29 Octobre 2020
jvtd
J
Important
J + 4 ans : pourquoi l’article 2 de la loi sur le T3P n'est toujours pas appliquer ?
AZF
16 Octobre 2020
Réponses
1
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16 Octobre 2020
pedro92
VTC conventionné CPAM
lukator
15 Octobre 2020
2
Réponses
13
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8K
16 Octobre 2020
Elisa
D
Demande carte VTC PSC1 obligatoire
Danymcfly
24 Septembre 2020
2
Réponses
17
Vues
2K
7 Octobre 2020
mannou
J
Avis
La vente des données des chauffeurs : est-ce légal ?
jvtd
25 Septembre 2020
2
Réponses
12
Vues
1K
28 Septembre 2020
Naro
N
Info
Anne Hidalgo confirme que les voitures ne reviendront pas rue de Rivoli
driverzonard
16 Septembre 2020
2
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4
Réponses
33
Vues
4K
23 Septembre 2020
Heisenberg
Pétition pour le conventionnement CPAM aux TPV et VTC pour le transport sanitaire assis
gidari64
20 Septembre 2020
Réponses
6
Vues
1K
22 Septembre 2020
Heisenberg
Question
Acceptez vous les animaux domestiques dans votre véhicule sans accord préalable ?
thiery
11 Janvier 2018
2
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Réponses
27
Vues
6K
17 Septembre 2020
Seboo
Important
Doit on toujours faire refaire la carte d'aptitude physique professionnelle
stephvitry1
29 Août 2020
2
3
Réponses
21
Vues
2K
30 Août 2020
Elisa
Question
Utiliser le véhicule d'un ami VTC
ISMA_44
19 Août 2020
Réponses
8
Vues
1K
20 Août 2020
stephvitry1
Question
Aide de l'état
Manred
30 Juillet 2020
2
Réponses
15
Vues
1K
30 Juillet 2020
Manred
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